Déposée le 28 juillet 2006 par la société étrangère VIVIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE GUIDE DU PATIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-35 du 1 septembre 2006.
Le déposant est la société étrangère VIVIO domicilié(e) Rue Rodenbach, 70 - 1190 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 AVENUE de l'Agent Sarre - 92700 - COLOMBES - France.
La marque LE GUIDE DU PATIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3443336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GUIDE DU PATIENT arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.
VIVIO a également déposé les autres marques suivantes : MA SANTE , VIVIO
VIVIO, société de droit belge - Rue Rodenbach, 70 - 1190 - BRUXELLES - Belgique
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 AVENUE de l'Agent Sarre - 92700 - COLOMBES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08
Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35
Inscription le 17 février 2011 - Changement d'adresse n°543530 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-17
Inscription le 17 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543531 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-17
Inscription le 9 juillet 2012 - Concession de licence n°578912 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-09
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2016 n°2612721 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-14
Acoustiques (disques –) ; bande magnétique (unités à –) [informatique] ; bandes vidéo ; bandes [rubans] magnétiques ; cartouches de jeux vidéo ; cassettes vidéo ; cinématographiques (films –) impressionnés ; dessins animés ; diapositives ; disques acoustiques ; disques compacts [audio-vidéo] ; DVD ; disques magnétiques ; disques optiques ; données (supports de –) magnétiques ; données optiques (supports de –) ; enregistrements sonores (supports d'–) ; enseignement (appareils d'–) ; information (appareils pour le traitement de l'–) ; interfaces [informatique] ; films pour l'enregistrement des sons ; films [pellicules] impressionnés ; jeux (logiciels de –) ; logiciels de jeux ; logiciels [programmes enregistrés] ; magnétiques (cartes –) ; ordinateurs (programmes d'–) enregistrés ; ordinateurs (programmes d'–) [logiciels téléchargeables] ; processeurs [unités centrales de traitement] ; puces [circuits intégrés] ; rubans magnétiques ;
Affiches ; almanachs ; bandes dessinées (journaux de –) ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes ; cartonnages ; catalogues ; clichés d'imprimerie ; dessins ; dossiers [papeterie] ; décalcomanies ; éphémérides ; emballage (papier d'–) ; enseignement (matériel d'–) [à l'exception des appareils] ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; faire-part [papeterie] ; manuels ; papeterie (articles de –) ; photographies ; photographies (supports pour –) ; photogravures ; plans ; portraits ; postales (cartes –) ; produits de l'imprimerie (notamment : magazines, brochures, dépliants, livres, bandes dessinées, affiches, imprimés et de manière générale tout produit de l'imprimerie et tout support d'information écrite) ; programmes d'ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des –) ; prospectus ; publications ; périodiques ; registres [livres] ; reliures ; reliures (articles pour –) ; reproductions et représentations graphiques ; revues [périodiques] ; répertoires ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; scolaires (fournitures –) ;
Abonnement à des journaux (services d'–) [pour des tiers] ; affaires (aide à la direction des –) ; affaires (conseils et expertise en organisation et direction des –) ; affaires (expertises en –) ; affaires (informations et renseignements d'–) ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité pour tous types de support ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; annonces publicitaires (diffusion d'–) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services de création et d'édition de textes, de dessins et de produits multimédia pour d'autres entreprises) ; services d'approvisionnement pour des tiers (vente de livres, magazines, newsletters (lettres d'information), CD-Rom, guides, planches anatomiques, sites Internet et tout support de contenu écrit, graphique ou numérique en général pour d'autres entreprises) ; communication de type commercial ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] et d'échantillons au moyen d'assemblages promotionnels [matériel publicitaire] ; documents (reproduction de –) ; export (agences d'import-–) ; fichier central (recueil et systématisation de données dans un –) ; fichiers informatiques (gestion de –) ; foires, expositions et évènements (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité ; informations sur tous supports (recherches d'–) [pour des tiers] ; location d'espaces et de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marché (recherches et études de –) ; mise en page ; opinion (sondage d'–) ; prévisions économiques ; publication de textes publicitaires ; publicitaire (courrier –) ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publiques (relations –) ; rédaction de textes ; relations publiques ; revues de presse (services de –) ; statistique (information –) ; traitement de texte ; ventes (promotion des –) [pour des tiers].
Académies [éducation] ; bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur –) ; bibliothèques itinérantes (services de –) ; cinématographiques, sur bandes vidéo et télévisés (production et location de films –) ; clubs (services de –) [divertissement ou éducation] ; bals, concours, conférences, congrès, colloques, compétitions sportives, évènements, expositions, formations, réceptions, recyclages (formation continue), spectacles, séminaires, symposiums (organisation de –) [à buts sociaux, éducatif, culturel ou de divertissement] ; correspondance (enseignement par –) ; divertissement ; éducation ; enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; interprétation du langage gestuel ; jeu (services de –) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique] ; livres (prêt et publication de –) ; édition de textes (notamment imprimés, livres, revue, compilations), de dessins et de produits multimédia ; microfilmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; photographie ; photographiques (reportages –) ; physique (culture –) ; publication de textes [autres que textes publicitaires] ; publication électronique de textes, de livres et de périodiques en ligne ; reporters (services de –) ; traduction (services de –) ;
Arts graphiques (services de dessinateurs d'–) ; auteur (gérance de droits d'–) ; bases de données (reconstitution de –) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; dessinateurs pour emballages (services de –) ; entretien (création et –) de sites Web pour des tiers.
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